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Conseil Municipal - 28/05/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Sallusti
Point 1 - Orientations stratégiques en matière d'emploi et d'insertion.

Mme. Sagrafena
Point 2 - Attribution de subventions aux associations famille et petite enfance.

Mme. Sagrafena
Point 3 - Optimisation du fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Metz - modification des règlements de fonctionnement et d'attribution des places.

Mme. Sagrafena
Point 4 - Conventions de location de berceaux au bénéfice des entreprises, institutions et communes partenaires.

Mme. Sagrafena
Point 5 - Création d'un Multi-Accueil de 30 places et d'un Pôle Parentalité aux Primevères à Borny.

Mme. Bori
Point 6 - Fermetures et désaffectations d'écoles - Modification de périmètres scolaires.

Mme. Bori
Point 7 - Tarification des services périscolaires.

Mme. Bori
Point 8 - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

M. Lekadir
Point 9 - 65ème Fêtes de la Mirabelle 2015.

M. Lekadir
Point 10 - Rendez-vous culturels de l'été 2015.

Mme. Antoine-Fabry
Point 11 - Animation Estivale 2015 : attribution de subventions pour diverses associations sportives et culturelles.

M. Lioger
Point 12 - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. Heulluy
Point 13 - Versement de subventions à des associations contribuant à l'image numérique de la Ville de Metz.

M. Darbois
Point 14 - Subvention au CCFD - Terre solidaire pour une action en faveur du Commerce Equitable.

M. Darbois
Point 15 - Traité de concession pour la distribution publique en gaz naturel à Metz.

Mme. Antoine-Fabry
Point 16 - Partenariat GRDF - Metz Plage.

M. Cambianica
Point 17 - Prolongation du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du service de stationnement sur voirie et application de la gratuité pour les personnes en situation de handicap.

Mme. Migaud
Point 18 - Agenda d'Accessibilité Programmée : demande de prorogation du délai d’élaboration.

M. Cambianica
Point 19 - Avenants aux contrats relatifs à l’exploitation des parcs de stationnement.

M. Koenig
Point 20 - Versement de la contribution financière 2015 à ADOMA (DSP aire d'accueil des gens du voyage).

Mme. Sallusti
Point 21 - Projet Urbain Partenarial (PUP) relatif à la réalisation et à l'entretien ultérieur des bretelles d'accès à l'espace commercial METZANINE.

M. Lioger
Point 22 - Cession aux riverains d'emprises foncières communales sur le ban de Plappeville.

M. Lioger
Point 23 - Cession de parcelles communales au profit de la clinique Claude Bernard.

M. Lioger
Point 24 - Acquisition d'une parcelle située rue du Professeur Oberling à Metz Plantières-Queuleu.

M. Lioger
Point 25 - Acquisition d'une parcelle située Lieu-dit "Haut de Berouard" à Metz-Magny.

M. Lioger
Point 26 - Cession de terrains communaux à la Société ATEMAX Nord-Est - ZAC de la Petite Voëvre.

M. Lioger
Point 27 - Cession d'une emprise foncière située 45 rue de Queuleu à Metz Plantières-Queuleu.

M. Koenig
Point 28 - TLPE : actualisation des tarifs au 1er janvier 2016.

Mme. Kaucic
Point 29 - Adhésion à l’assurance chômage.

Mme. Kaucic
Point 30 - Amicale du personnel municipal de Metz - Participation de la Ville de Metz.

Mme. Kaucic
Point 31 - Désignation d'un Agent Chargé d'assurer une Fonction d'Inspection (A.C.F.I.).

M. le Maire
Point 32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 33 - Questions orales.