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Conseil Municipal - 02/07/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Compte de Gestion de l'exercice 2014.

M. Toulouze
Point 2 - Compte Administratif de l'exercice 2014.

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2014 du Budget Principal et des Budgets annexes.

M. Toulouze
Point 4 - Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.

M. Toulouze
Point 5 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015.

Mme. Sagrafena
Point 6 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2015-2018.

Mme. Saadi
Point 7 - Convention-cadre du Contrat de Ville 2015-2020.

M. Scuderi
Point 8 - Création et animation des Conseils Citoyens du Contrat de Ville.

Mme. Morel
Point 9 - Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation 2015.

Mme. Guermiti
Point 10 - Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'année 2014.

Mme. Kaucic
Point 11 - Accueil de jeunes dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux.

M. Heulluy
Point 12 - Aménagement de TCRM-BLIDA dans le cadre de LORnTECH : demande de financements.

M. Lioger
Point 13 - Protocole d'intention entre la Ville de Metz et la SMAE portant sur un projet d’achat d’une emprise foncière située sur le ban de Borny.

M. Lioger
Point 14 - Projet de requalification urbaine du site de Bon Secours : lancement d'une procédure de ZAC.

M. Lekadir
Point 15 - Label Villes et Pays d'art et d'histoire : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

M. Lekadir
Point 16 - Mise en place d'un dispositif "Boîtes à livres".

M. Lekadir
Point 17 - Soutien à diverses structures culturelles - complément de programmation.

M. Lioger
Point 18 - Révision-extension du secteur sauvegardé : signature d'une convention financière avec l'Etat pour la poursuite de l'étude.

M. Koenig
Point 19 - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Metz : bilan de la concertation préalable et proposition d'un projet de règlement.

Mme. Tran
Point 20 - Association QuattroPole : Cotisation, subvention et convention d'objectifs et de moyens 2015.

Mme. Bori
Point 21 - Poursuite du dispositif d'apprentissage renforcé de l'allemand sur le site biculturel Saint Maximin/Gaston Hoffmann.

Mme. Seghir
Point 22 - Organisation de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville du 21 au 26 septembre 2015.

Mme. Antoine-Fabry
Point 23 - Attribution de subvention au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Antoine-Fabry
Point 24 - Attribution de Bourses et de Parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Antoine-Fabry
Point 25 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

Mme. Antoine-Fabry
Point 26 - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Belhaddad
Point 27 - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2015/2016.

M. Belhaddad
Point 28 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.

Mme. Migaud
Point 29 - Attribution de subventions aux associations seniors, santé et handicap pour l'année 2015.

M. Nzihou
Point 30 - Dispositif Habiter Mieux.

M. Darbois
Point 31 - Demande d’autorisation présentée par l’UEM relative à l’installation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel à la centrale de chauffage urbain de Metz Borny.

M. Lioger
Point 32 - Acquisition d’une emprise foncière en bordure de Seille à Metz-Sablon.

Mme. Agamennone
Point 33 - Mise à disposition et animation de jardins : conventions de partenariats.

M. Heulluy
Point 34 - Expérimentation de Wifi Ultra Haute Densité aux Arènes : Signature d'une convention de partenariat avec TDF.

M. Cambianica
Point 35 - Projet Urbain Partenarial relatif à la réalisation d'un giratoire rue du Général Metman.

M. Toulouze
Point 36 - Bilan financier de l'opération "Création d'un giratoire sur le RN3".

Mme. Kaucic
Point 37 - Action sociale au profit du personnel municipal : réservation de places en crèches.

Mme. Kaucic
Point 38 - Mise en oeuvre d'une indemnité dégressive remplaçant l'indemnité exceptionnelle.

M. Lioger
Point 39 - Point retiré de l'ordre du jour - Désaffectation de parcelles du domaine public communal.

M. Lioger
Point 40 - Point retiré de l'ordre du jour - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31 numéros 262, 428, 429, 430.

M. le Maire
Point 41 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 42 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 43 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.