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Conseil Municipal - 24/09/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Isler Beguin
Point 1 - Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse consommation d'énergie.

M. Belhaddad
Point 15 - Rénovation du complexe de la Patinoire : avenant n°1 à la convention du 08 juillet 1968 et versement d'une subvention d'équipement.

M. Belhaddad
Point 28 - Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Cambianica
Point 2 - Service d'autopartage : souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif.

M. Lioger
Point 3 - Lancement d'une procédure de ZAC dans le cadre du projet de reconversion de la caserne Desvallières : objectifs poursuivis et modalités de concertation.

M. Lioger
Point 4 - ZAC du Sansonnet : approbation du C.R.A.C. 2014, avenant n° 2 au traité de concession et convention financière relative au remboursement du solde de l'acte d'apport.

M. Toulouze
Point 5 - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC du Sansonnet.

M. Lioger
Point 6 - ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC 2014. Approbation de l'avenant n°02 à la concession d'aménagement et d'une convention financière relative au remboursement de l'acte d'apport.

Mme. Guermiti
Point 7 - ZAC GPV (Grand Projet de Ville) de Metz-Borny - Approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement confiée à la SAREMM.

M. Lioger
Point 8 - Convention de maîtrise foncière opérationnelle EPFL-Ville de Metz - Acquisition de terrains appartenant à l’EPFL sur différents secteurs de la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 9 - Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet - route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.

M. le Maire
Point 10 - Avenants à l'acte de vente et à ses pièces annexes entre la Ville de Metz et la Région Lorraine concernant un ensemble immobilier non bâti sis au Pontiffroy.

M. Lioger
Point 11 - Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public.

M. Lioger
Point 12 - Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière située rue des Marronniers à Metz-Vallières.

Mme. Bori
Point 13 - Désaffectation de l'immeuble 19 rue du Cambout à Metz.

M. Schuman
Point 14 - Modalités d'organisation de TCRM-BLIDA - création d'une association chargée de l'animation du site.

M. Lekadir
Point 16 - Création d'un concours chorégraphique international en danses urbaines à Metz.

M. Lekadir
Point 17 - Résidences d'artistes dans les écoles - Saison 2015/2016.

M. Lekadir
Point 18 - Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.

Mme. Sagrafena
Point 19 - Convention de partenariat d'éveil à l'Art et à la Culture au profit des enfants de 0 à 10 ans entre la Ville de Metz / ludothèque de l'Amphithéâtre et le Centre Pompidou Metz.

M. Lekadir
Point 20 - Adhésion à l'Association Moselle Arts Vivants.

M. Scuderi
Point 21 - Participation au projet Agoraé, épicerie solidaire/lieu de vie de Fédélor.

M. Lekadir
Point 22 - Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN).

M. Lekadir
Point 23 - Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.

M. Lekadir
Point 24 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes (Metz-Devant-les-Ponts).

M. le Maire
Point 25 - Dénominations de voies publiques.

Mme. Antoine-Fabry
Point 26 - Subvention pour le transport des écoles vers les accueils de loisirs du mercredi.

M. Scuderi
Point 27 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Saadi
Point 29 - Contrat de Ville 2015-2020 - 3ème programmation.

Mme. Morel
Point 30 - Contrat Local de Santé de Metz - Participation financière au diagnostic local préalable.

Mme. Morel
Point 31 - Participation à l'opération "Voyage au coeur du sein" dans le cadre d'Octobre Rose.

M. Scuderi
Point 32 - Attribution d'une subvention à l'association Handicap International.

Mme. Saadi
Point 33 - Etude pré-opérationnelle sur deux nouvelles copropriétés en situation de fragilité à Borny et au Sablon.

Mme. Kaucic
Point 34 - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2014.

M. Darbois
Point 35 - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2014 par la SAEML UEM.

M. Toulouze
Point 36 - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 37 - Modification des abattements sur la taxe d’habitation - institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.

M. Toulouze
Point 38 - Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans des constructions neuves à usage d'habitation.

M. Darbois
Point 39 - Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Mme. Kaucic
Point 40 - Recrutement d'un agent contractuel.

Mme. De Oliveira
Point 41 - Enquête de recensement de la population 2016 : augmentation de la rémunération des agents recenseurs.

M. le Maire
Point 42 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 43 - Questions orales

M. le Maire
Point 44 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.