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Conseil Municipal - 29/10/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois
Point 1 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.

Mme. Tran
Point 2 - Stratégie Allemagne de la Lorraine - Rapport final.

M. Lioger
Point 3 - Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 - Agglomération Messine.

M. Lioger
Point 4 - Convention de déclinaison territoriale du Contrat de Plan Etat-Région (C.P.E.R.).

M. Lioger
Point 5 - Cession Ville de Metz/société HABITER et groupe Claude RIZZON - Site Bon Secours.

M. le Maire
Point 6 - Développement touristique : financement par la Région Lorraine d'espaces touristiques au sein du Centre de Congrès.

Mme. Ferraro
Point 7 - Convention pour la réalisation des travaux d'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord et de ses abords.

Mme. Ferraro
Point 8 - Zone d'Aménagement Concerté du Sansonnet - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention foncière entre la Ville de Metz et l'Etablissement Public Foncier de Lorraine portant substitution des obligations de la Ville de Metz par la SAREMM.

M. le Maire
Point 9 - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC du Sansonnet (régularisation).

Mme. Guermiti
Point 10 - ZAC du Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Rétrocession à la Ville de parcelles incorporées de fait dans le domaine public communal.

M. Lioger
Point 11 - Régularisation de situations foncières route de Thionville et rue de Turmel avec la société BATIGERE Sarel.

M. Lioger
Point 12 - Acquisition d'une parcelle située sur le ban du Sablon par la procédure des biens vacants et sans maître.

M. Lekadir
Point 13 - Festivités culturelles autour de Noël : fête de la Saint-Nicolas et festival Avent Scènes.

M. Schuman
Point 14 - Soutien à divers projets culturels.

M. le Maire
Point 15 - Nouvelle dénomination de la place d'Armes.

M. Lekadir
Point 16 - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Mme. Antoine-Fabry
Point 17 - Soutien aux projets associatifs développés sur les quartiers de Metz Nord et Borny.

Mme. Antoine-Fabry
Point 18 - Subventions aux associations proposant des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM).

Mme. Antoine-Fabry
Point 19 - Attribution de Bourses et de Parrainages au titre du soutien à l'initiative et à l'engagement des jeunes.

M. Belhaddad
Point 20 - Versement de subventions aux clubs sportifs.

Mme. Migaud
Point 21 - Contrat de Ville 2015-2020 - 4ème Programmation - et Plan de Lutte contre les Discriminations.

Mme. Bori
Point 22 - Animation de la pause méridienne - projet Entr'Act.

M. Cambianica
Point 23 - Avenants à divers contrats de DSP relatifs à l'exploitation de parcs de stationnement.

M. Krausener
Point 24 - Cession de l'appartement sis 1 Allée Saint Médard à Metz.

M. Krausener
Point 25 - Déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 19 rue du Cambout à Metz.

M. Krausener
Point 26 - Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.

Mme. Kaucic
Point 27 - Mise à disposition de deux agents auprès de Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 28 - Comité médical départemental et Commission départementale de réforme : convention avec le Centre de Gestion de la Moselle.

Mme. Kaucic
Point 29 - Liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.

M. Gandar
Point 30 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. le Maire
Point 31 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 32 - Questions orales.