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Conseil Municipal - 26/11/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2016.

Mme. Kaucic
Point 2 - Projet de Schéma de Mutualisation des Services de Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 3 - Avenant n° 3 à la convention portant création d'une Direction Commune des Systèmes d'Information (DCSI) entre la Ville de Metz et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

M. le Maire
Point 4 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2014.

M. Jean
Point 5 - Centre de Congrès - Avenant n° 1 à la convention tripartite portant sur le financement, la réalisation et la gestion de l'équipement.

M. Jean
Point 6 - Centre de Congrès : augmentation du capital social de M3Congrès.

M. Jean
Point 7 - Centre de Congrès - Garantie d'emprunt accordée à la SPL M3Congrès.

M. Jean
Point 8 - Centre de Congrès - convention financière portant sur le fonctionnement de M3Congrès pour 2016.

M. Lioger
Point 9 - ZAC Bon Secours : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.

M. Lioger
Point 10 - Création de la ZAC Bon Secours.

M. Lioger
Point 11 - Charte d'objectifs d'aménagement durable - ZAC Bon Secours.

M. Lioger
Point 12 - ZAC Bon Secours : Convention de travaux entre la Ville de Metz et l'EPFL.

M. Tron
Point 13 - Examen pour l’exercice 2014 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable, des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers, et du rapport d’activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

M. Cambianica
Point 14 - Renouvellement du mode de gestion du service de stationnement payant sur voirie.

M. Koenig
Point 15 - Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et versement d'une contribution exceptionnelle.

M. Lekadir
Point 16 - EPCC Metz en Scènes - Adhésion du Syndicat Mixte Orchestre National de Lorraine au Conseil d’Administration et modification des Statuts.

Mme. Riblet
Point 17 - Acceptation d'un partenariat privé dans le cadre de l'organisation des Trophées du Sport 2015.

Mme. Bori
Point 18 - Ecole numérique - approbation du programme et demande de subvention.

Mme. Sagrafena
Point 19 - Soutien à la création d'un objet numérique dédié à la petite enfance.

Mme. Sagrafena
Point 20 - Désaffectation et déclassement de biens mobiliers relevant de la Petite Enfance en vue de leur cession à l'euro symbolique.

Mme. Migaud
Point 21 - Subvention dans le cadre du dispositif Habiter Mieux.

Mme. Migaud
Point 22 - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

Mme. Kaucic
Point 23 - Convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique.

M. le Maire
Point 24 - Recrutement d'un agent contractuel.

M. Toulouze
Point 25 - Adhésion au Groupe Agence France Locale.

M. Toulouze
Point 26 - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 27 - Inventaire comptable - Modification des durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes.

M. le Maire
Point 28 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 29 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 30 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.