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Conseil Municipal - 17/12/2015

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2016.

M. Toulouze
Point 3 - Budget Primitif 2016. Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Toulouze
Point 4 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

M. Scuderi
Point 5 - Budget participatif.

Mme. Agamennone
Point 6 - Evolution du dispositif des Jardins Familiaux.

Mme. Kaucic
Point 7 - Projet social au bénéfice des agents municipaux et attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal (APM).

M. le Maire
Point 8 - Attractivité touristique : Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Tourisme de Metz Cathédrale et versement de la subvention de fonctionnement 2016.

M. Lekadir
Point 9 - Versement des contributions financières de la Ville de Metz pour 2016 aux trois principales institutions culturelles messines.

Mme. Antoine-Fabry
Point 10 - Associations socio-éducatives conventionnées : acompte sur les subventions de fonctionnement 2016.

Mme. Seghir
Point 11 - Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et financement de projets.

M. Belhaddad
Point 12 - Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015/2016.

Mme. Sallusti
Point 13 - Convention de partenariat avec la Société Mobiwoom.

M. Lioger
Point 14 - Désaffectation, déclassement et cession d'un volume en surplomb du domaine public situé à l'angle rue Charles Pêtre et rue du XXème Corps Américain.

M. Toulouze
Point 15 - Tarifs 2016.

Mme. Riblet
Point 16 - Vente de véhicules et matériels désaffectés.

Mme. Kaucic
Point 17 - Modification du Règlement Intérieur.

M. Krausener
Point 18 - Fermeture du Lycée Jean-Victor Poncelet - Restitution des immeubles à la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 20 - Questions orales.