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Conseil Municipal - 25/02/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Bori
Point 1 - Création d'un restaurant scolaire sur le groupe scolaire Debussy : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

Mme. Bori
Point 2 - Création d'un restaurant scolaire sur l'école de La Seille : approbation du programme et lancement de l'opération.

Mme. Bori
Point 3 - Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/Ecolier au Spectacle.

Mme. Antoine-Fabry
Point 4 - Subventions aux associations pour le transport des enfants vers les accueils de loisirs du mercredi.

M. Lekadir
Point 5 - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.

M. Belhaddad
Point 6 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.

M. Lekadir
Point 7 - Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux relative à l'édition d'un guide Ville d'Art et d'Histoire consacré à Metz.

Mme. Agamennone
Point 8 - Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.

M. Cambianica
Point 9 - Prolongation du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du service de stationnement payant sur voirie (avenant n° 5).

M. Lioger
Point 10 - Restauration d’un immeuble 32, rue Saint Marcel : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.

M. Lioger
Point 11 - Remaniement du cadastre de Vallières - Tranche 2.

M. Toulouze
Point 12 - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Toulouze
Point 13 - Etat n° 1 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 14 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 15 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 16 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.