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Conseil Municipal - 31/03/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - TCRM Blida : modification portant sur l'objet social et la composition du capital de la SAEML Metz Technopôle, participation de la Ville de Metz à l'augmentation de capital de la SAEML et création d’une filiale sous forme de SAS.

Mme. Antoine-Fabry
Point 2 - Projet 2016-2018 de l'Ecole des Sports et Politique de la Ville.

Mme. Saadi
Point 3 - Politique de la Ville :1ère programmation 2016 du Contrat de Ville.

M. Pitti
Point 4 - Approbation de la Charte Européenne des Droits de l'Homme dans la Ville.

Mme. Migaud
Point 5 - Attributions de subventions en faveur de projets pour les seniors, la santé et les personnes handicapées.

M. Heulluy
Point 6 - Versement de subventions à des associations contribuant au développement numérique.

M. Lekadir
Point 7 - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image.

Mme. Antoine-Fabry
Point 8 - Subventions aux associations non conventionnées.

Mme. Bori
Point 9 - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.

Mme. Bori
Point 10 - Modification de périmètres scolaires.

Mme. Kaucic
Point 11 - Poursuite du dispositif Emplois d'avenir.

Mme. Kaucic
Point 12 - Démarche de prévention des risques psychosociaux : convention avec l'ARACT et demande de subvention au Fonds National de Prévention.

M. Lioger
Point 13 - Désaffectation et déclassement de la parcelle BN 402 en vue de la cession d'une emprise d'environ 1800 m² à la SCI BLUE DESCARTES dans la ZAC GPV.

M. Lioger
Point 14 - Ouverture à l'urbanisation partielle de la ZAC du Parc du Technopôle.

M. Planchette
Point 15 - Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse du Très Saint-Sacrement (Devant-lès-Ponts).

M. le Maire
Point 16 - Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.

M. le Maire
Point 17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 18 - Questions orales.