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Conseil Municipal - 28/04/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lioger
Point 1 - Attractivité économique : convention d'objectifs et de moyens avec Metz Métropole Développement et versement de la subvention de fonctionnement 2016.

Mme. Sallusti
Point 2 - Attractivité commerciale du territoire: versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

M. Lekadir
Point 3 - Programme interreg V A - Grande Région : projet "Pierres Numériques".

M. Lekadir
Point 4 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association TCRM-BLIDA et mise à disposition d'un agent municipal.

M. Lekadir
Point 5 - Soutien aux associations œuvrant dans le théâtre et la danse : nouveaux dispositifs de conventionnements triennaux et aides diverses.

M. Toulouze
Point 27 - Centre de Congrès : Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

M. Toulouze
Point 28 - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse des Dépôts et Consignations accordée à la SPL M3Congrès.

M. Toulouze
Point 29 - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Crédit Coopératif accordée à la SPL M3Congrès.

M. Toulouze
Point 30 - Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse d'Epargne accordée à la SPL M3Congrès.

M. Lekadir
Point 6 - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.

Mme. Agamennone
Point 7 - Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les installations végétales des places de la Comédie et Saint Louis.

Mme. Isler Beguin
Point 8 - Soutien aux associations présentes sur le site des Récollets.

Mme. Agamennone
Point 9 - Réalisation d'un terrain de basket-ball à Metz-Borny Convention de Partenariat avec GRDF.

M. Belhaddad
Point 10 - Remplacement du chrono-score du palais omnisports Les Arènes et actualisation du contrat de délégation de service public.

M. Belhaddad
Point 11 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.

Mme. Antoine-Fabry
Point 12 - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Seghir
Point 13 - Financement de projets étudiants et soutien aux associations étudiantes conventionnées.

Mme. Antoine-Fabry
Point 14 - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Antoine-Fabry
Point 15 - Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.

Mme. Bori
Point 16 - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

M. Scuderi
Point 17 - Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".

Mme. Ferraro
Point 18 - Acquisition d'un bien immobilier à Metz Devant les Ponts au 60 C route de Thionville.

Mme. Ferraro
Point 19 - Cession d'une emprise communale de 130 m² située sur le ban de Woippy.

M. Lioger
Point 20 - Rétrocession à la Ville de Metz de terrains Boulevard de Trêves et constitution de servitudes.

M. Lioger
Point 21 - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Impasse de la Baronète.

M. Darbois
Point 22 - Convention tripartite Plan de Déplacement Administration.

Mme. Kaucic
Point 23 - Renouvellement de la mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.

Mme. Kaucic
Point 24 - Régime indemnitaire du cadre d'emplois de directeur de police municipale.

M. le Maire
Point 25 - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 26 - Rectification de l'état n° 5 2015 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 31 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 33 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 34 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.