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Conseil Municipal - 26/05/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Compte de gestion de l'exercice 2015.

M. Toulouze
Point 2 - Compte administratif de l'exercice 2015.

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2015 du budget principal et des budgets annexes.

M. Lioger
Point 4 - Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM).

M. Lekadir
Point 5 - 66èmes Fêtes de la Mirabelle.

M. Lekadir
Point 6 - Festival "Ondes Messines" et Rendez-vous culturels de l'Eté 2016.

M. Lioger
Point 7 - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

Mme. Antoine-Fabry
Point 8 - Animation estivale 2016 - Attribution de subventions pour diverses associations sportives, culturelles, socio-éducatives et des instances publiques.

Mme. Bori
Point 9 - Prolongation du dispositif Trilingua sur le site biculturel Saint Maximin/Gaston Hoffmann.

Mme. Agamennone
Point 10 - Adaptation transitoire des tarifs des Jardins Familiaux pour 2016.

Mme. Agamennone
Point 11 - Metz Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.

M. Koenig
Point 12 - Contribution financière 2016 à ADOMA.

M. Toulouze
Point 13 - SPL M3Congrès - Versement de la contribution financière à l'investissement 2016.

Mme. Aguasca
Point 15 - Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maximin.

Mme. Aguasca
Point 16 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de la chapelle Sainte-Bernadette (Quatre-Bornes).

M. Koenig
Point 17 - TLPE : actualisation des tarifs 2017.

M. le Maire
Point 18 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

Mme. Singer
Point 20 - Questions orales

Mme. Grolet
Point 21 - Projet de motion