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Conseil Municipal - 07/07/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Points information sur des sujets d'actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016.

M. Toulouze
Point 2 - Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.

M. Lekadir
Point 3 - Soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et complément de programmation.

M. Lekadir
Point 4 - Groupement de commande / Sillon Lorrain.

M. Heulluy
Point 5 - Participation au capital social de la SAEML MIRABELLE TV.

M. Darbois
Point 6 - Les Récollets - Haut lieu de l'écologie et du développement durable à Metz.

Mme. Sagrafena
Point 8 - Création d'un Multi-Accueil rue Charlemagne - déménagement du Multi-Accueil Unis'Vers d'Enfants.

Mme. Tran
Point 9 - Création de l'Association Tonicités.

Mme. Antoine-Fabry
Point 10 - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Seghir
Point 11 - Organisation de la 8ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.

M. Belhaddad
Point 12 - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.

M. Belhaddad
Point 13 - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2016/2017.

Mme. Antoine-Fabry
Point 14 - Subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Antoine-Fabry
Point 15 - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.

Mme. Bori
Point 16 - Reconduction du dispositif passerelle.

Mme. Bori
Point 17 - Fermeture et désaffectation d'une école - modification du périmètre scolaire.

Mme. Kaucic
Point 18 - Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation.

Mme. Kaucic
Point 19 - Réalisation d'une mission d'appui à l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : groupement de commande avec Metz Métropole.

M. le Maire
Point 20 - Rattachement de Metz Habitat Territoire à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 21 - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

Mme. Kaucic
Point 22 - Dispositif Habiter Mieux.

M. Cambianica
Point 23 - Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2016.

Mme. Agamennone
Point 24 - Dénomination d'équipements publics et de jardins familiaux.

M. Cambianica
Point 25 - Convention financière relative à la réalisation de certains travaux préparatoires de chantier et de réfection définitive du domaine public par la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 26 - Restauration d'un immeuble 26, Place Saint Simplice : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.

M. Lioger
Point 27 - Programme "Maison Durable" - soutien à l'opération "Descartes" dans la ZAC GPV de Metz Borny : construction de logements individuels en accession à coût maîtrisé.

M. Lioger
Point 28 - ZAC du Grand Projet de Ville de Metz-Borny -Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise foncière communale au Groupe BENEDIC.

M. Lioger
Point 29 - Acquisition et cession d'emprises foncières entre la société "Terrasses de Gloucester" et la Ville de Metz -avenue Sébastopol.

M. Lioger
Point 30 - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SPL SAREMM - ZAC Amphithéâtre.

M. Lioger
Point 31 - Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.

M. Krausener
Point 32 - Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.

Mme. Riblet
Point 33 - Cession de motifs d'illumination et de mobiliers divers.

Mme. De Oliveira
Point 34 - Avenant n° 5 au contrat de concession pour la construction et l'exploitation du crématorium de Metz.

Mme. Bori
Point 35 - CCAS - Subvention de fonctionnement 2016.

Mme. Kaucic
Point 36 - Amicale du Personnel Municipal de Metz : attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement.

Mme. Kaucic
Point 37 - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2015.

M. Lioger
Point 38 - Protection fonctionnelle et juridique des agents municipaux, des élus et de leurs ayants droit.

Mme. Kaucic
Point 39 - Document Unique d'évaluation des risques professionnels.

Mme. Kaucic
Point 40 - Recrutement d'un agent contractuel.

M. le Maire
Point 41 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 42 - Questions orales