Accueil > Le Conseil Municipal > Conseil Municipal - 29/09/2016

Conseil Municipal - 29/09/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Points information sur des sujets d'actualité.

Mme. Migaud
Point 1 - Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.

Mme. Filippetti
Point 2 - Projet d'éducation musicale DEMOS - Présentation et phase préparatoire.

M. Lekadir
Point 3 - Résidences d’artistes dans les écoles - saison 2016/2017.

M. Lekadir
Point 4 - Candidature de la Ville de Metz au patrimoine mondial de l'Unesco - Partenariats avec la Cité de l'Architecture et du Patrimoine et avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy.

M. Planchette
Point 5 - Réhabilitation du Fort de Queuleu : Convention financière avec Metz Métropole.

Mme. Aguasca
Point 6 - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Mme. Migaud
Point 7 - Partenariat avec le Centre Pompidou Metz pour le développement d'actions culturelles et d'informations en direction des seniors et des personnes handicapées.

Mme. Hommel
Point 8 - Soutien financier pour la reconstruction d'une station d'épuration du Centre National Hospitalier Universitaire de Bangui en République Centrafricaine

Mme. Antoine-Fabry
Point 9 - Participation de l'Ecole des Sports à l'appel à projets "J'apprends à nager".

Mme. Antoine-Fabry
Point 10 - Subventions pour les associations socio-éducatives.

M. Belhaddad
Point 11 - Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Belhaddad
Point 12 - ASPTT Metz : avenant n° 6 au bail emphytéotique du 13 janvier 1965

M. Lecocq
Point 13 - Réhabilitation du Centre Technique de la Propreté Urbaine, sis rue Dreyfus DUPONT : approbation programme et lancement de l'opération.

Mme. Agamennone
Point 14 - Projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz - Devant les Ponts : acquisition de terrains

M. Lioger
Point 15 - Approbation de la modification n° 7 du plan local d'urbanisme (PLU).

M. Lioger
Point 16 - Modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme.

M. Lioger
Point 17 - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du CRAC 2015.

M. Lioger
Point 18 - ZAC du Sansonnet : approbation du CRAC 2015

M. Lioger
Point 19 - Vente d'un terrain sis Boulevard Solidarité pour l'implantation de concessions automobiles.

M. Lioger
Point 20 - Rétrocession d'emprises de voirie par la SPL SAREMM à la Ville de Metz passage de Plantières.

M. Lioger
Point 21 - Désaffectation, déclassement et cession à la SARL La Fumée d’une emprise communale située sur le ban de Devant-Les-Ponts.

M. Lioger
Point 22 - Echange d’emprises foncières entre le Conseil Départemental et la Ville de Metz dans le cadre de l’aménagement de la Gare Routière de Metz et de ses abords - acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété du bâtiment de la gare routière.

M. Lioger
Point 23 - Abrogation d’un arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique le projet de rénovation de l'immeuble sis 1, rue d’Asfeld à METZ.

M. Toulouze
Point 24 - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 25 - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2015 par la SAEML UEM.

M. Gandar
Point 26 - Point retiré de l'ordre du jour : Taxe de séjour - composantes et modalités de recouvrement.

Mme. Kaucic
Point 27 - Recrutement d'un agent contractuel.

Mme. Kaucic
Point 28 - Mise à disposition d'un agent.

Mme. Kaucic
Point 29 - Convention avec le Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle relative au service de remplacement.

Mme. Kaucic
Point 30 - Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau trésorier.

M. le Maire
Point 31 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 32 - Questions orales.