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Conseil Municipal - 27/10/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Modification statutaire de la Communauté d'Agglomération Metz Métropole.

Mme. Isler Beguin
Point 2 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable et solidaire.

M. Cambianica
Point 3 - Délégation du Service Public du stationnement payant sur voirie - Autorisation de signature.

M. Cambianica
Point 4 - Conventions de prestations de services entre Metz-Métropole et la Ville de Metz.

M. Schuman
Point 5 - EPCC Centre Pompidou-Metz - Modification des statuts.

Mme. Antoine-Fabry
Point 6 - AGORA - Actions de préfiguration.

M. Lekadir
Point 7 - Metz, carrefour des arts de la rue dans la Région Grand Est.

Mme. Antoine-Fabry
Point 8 - Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.

Mme. Antoine-Fabry
Point 9 - Fêtes de la Saint-Nicolas 2016.

M. le Maire
Point 10 - Dénomination de voies publiques.

Mme. Bori
Point 11 - Création d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire DEBUSSY - Choix du Maître d'Oeuvre.

Mme. Bori
Point 12 - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.

Mme. Bori
Point 13 - Aide au transport des enfants vers les lieux d'accueils de loisirs des mercredis.

M. le Maire
Point 14 - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Kaucic
Point 15 - Convention de partenariat avec le Service de la Réparation Pénale.

Mme. Saadi
Point 16 - Versement de diverses subventions en faveur de la cohésion sociale.

M. Krausener
Point 17 - Convention de maîtrise foncière entre l'EPFL/Batigère/Ville de Metz concernant l'ancien hôpital Saint-André.

M. Krausener
Point 18 - Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la maison sise 1 rue des Pensées.

M. Krausener
Point 19 - Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 20 rue du Coupillon à Metz.

M. Toulouze
Point 20 - Modalités complémentaires de financement des travaux d'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord - versement de subventions d'équipement.

M. le Maire
Point 21 - Garantie d'emprunt accordée à Metz Habitat Territoire - Réaménagement de 95 lignes de prêt CDC.

Mme. Kaucic
Point 22 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2015.

M. le Maire
Point 23 - Désignation d'un représentant.

M. le Maire
Point 24 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 25 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 26 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.