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Conseil Municipal - 24/11/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Hommel
Point 1 - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

M. Toulouze
Point 2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2017.

Mme. Bori
Point 3 - Projet Social de Territoire 2016/2020 et convention Territoriale Globale de Services aux Familles.

Mme. Saadi
Point 4 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de l'agglomération messine - Protocole de préfiguration.

Mme. Saadi
Point 5 - PACOD - intégration et suppression de copropriétés.

Mme. Saadi
Point 6 - Contingent de logements sociaux.

Mme. Saadi
Point 7 - Dispositif Habiter Mieux : versement de subventions.

Mme. Saadi
Point 8 - Dispositif GRL : versement de subventions.

M. Lioger
Point 9 - Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (anciennement Secteur Sauvegardé).

M. Lioger
Point 10 - Cession d'un terrain situé boulevard Solidarité à la société CERP Rhin Rhône Méditerranée.

M. Lioger
Point 11 - Cession d'une emprise foncière communale à la société BLUE SARL dans la ZAC GPV - modification des conditions de la délibération du Conseil Municipal du 31 mars 2016.

Mme. Guermiti
Point 12 - Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise publique communale située rue Jean-Adolphe Lasaulce sur le ban de Borny.

Mme. Guermiti
Point 13 - Cession d'une emprise foncière au riverain 53, rue du Général Metman.

M. Lioger
Point 14 - Intégration d'une emprise foncière appartenant à l'Etat dans le domaine public de la Ville de Metz au 6-8 rue Belle Isle.

M. Planchette
Point 15 - Révision du plan de gestion des forêts du syndicat forestier du Val de Metz : application du régime forestier pour les parcelles situées sur la commune de Lorry-les-Metz - distraction du régime forestier pour les parcelles situées sur les communes de Vaux et de Woippy.

Mme. Agamennone
Point 16 - Mécénat Metz Ville Jardin.

M. Toulouze
Point 17 - Examen pour l'exercice 2015 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers, et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

Mme. Kaucic
Point 18 - Projet social au bénéfice des agents municipaux.

Mme. Kaucic
Point 19 - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

Mme. Kaucic
Point 20 - Recrutement de deux agents contractuels.

M. Toulouze
Point 21 - SANEMA - Reprise des provisions pour risque.

M. Toulouze
Point 22 - Etat n°5 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 24 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 25 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.