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Conseil Municipal - 15/12/2016

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze
Point 1 - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 2 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2017.

M. Toulouze
Point 3 - Budget Primitif 2017. Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Scuderi
Point 4 - Budget Participatif.

M. le Maire
Point 5 - M3Congrès - Versement des contributions d'investissement et de fonctionnement 2017 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement 2017.

Mme. Kaucic
Point 6 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2015.

Mme. Tran
Point 7 - Association QuattroPole : subvention et convention d’objectifs et de moyens 2017.

M. Lioger
Point 8 - ZAC Desvallières : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.

M. Lioger
Point 9 - Création de la ZAC caserne Desvallières.

Mme. Agamennone
Point 10 - Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.

M. le Maire
Point 11 - Dénomination d'espaces publics.

M. Planchette
Point 12 - Soutien au projet d'inscription sur la liste du patrimoine mondial des "sites funéraires et mémoriels de la Grande Guerre, front ouest".

M. Lekadir
Point 13 - Mise en oeuvre du projet d'éducation musicale à vocation sociale DEMOS.

M. Belhaddad
Point 14 - Saison sportive 2016/2017 : accompagnement des clubs par la ville.

Mme. Antoine-Fabry
Point 15 - Acomptes sur subvention de fonctionnement aux associations socio-éducatives conventionnées.

Mme. Seghir
Point 16 - Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et financement de projets.

Mme. Antoine-Fabry
Point 17 - Adhésion à l'Unicef France - convention Ville Amie des Enfants.

Mme. Sagrafena
Point 18 - Dispositif en faveur du bilinguisme : projet SESAM'GR.

Mme. Sagrafena
Point 19 - Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants - Calcul des frais de garde pour la restauration scolaire.

M. Krausener
Point 20 - Transfert au Département de la Moselle du Collège "Les Hauts de Blémont".

M. Lioger
Point 21 - Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme.

M. Lioger
Point 22 - Acquisition de terrains - projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant-les-Ponts.

M. Tron
Point 23 - Acquisition de l'ensemble immobilier bâti situé 136 Rue de Vallières à METZ.

M. Lioger
Point 24 - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale rue Jean Burger à Metz.

M. Lioger
Point 25 - Désaffectation, déclassement et cession d'emprises du domaine public communal à la SA BOUYGUES IMMOBILIER au 4, 4A et 4B rue Belle Isle.

M. Cambianica
Point 26 - Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation de parcs de stationnement.

M. le Maire
Point 27 - Transfert à Metz Métropole de la compétence en matière de promotion du tourisme : modification des statuts de l'Office de Tourisme de Metz Cathédrale.

Mme. Kaucic
Point 28 - Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au 1er janvier 2017 : Avenant à la convention portant mise en commun des services informatique et SIG et création d’une direction commune des systèmes d’information (DCSI).

Mme. Kaucic
Point 29 - Résiliation de la convention de mise à disposition de service "ville numérique" entre la Ville de Metz et Metz-Métropole et transfert du responsable de la mission à Metz-Métropole.

Mme. Kaucic
Point 30 - Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au 1er janvier 2017 : Convention entre la Ville de Metz et Metz-Metropole portant création à Metz-Metropole du service commun « mission contractualisation, partenariats et recherche de financements ».

Mme. Kaucic
Point 31 - Attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal.

M. Toulouze
Point 32 - Tarifs 2017.

M. le Maire
Point 33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 34 - Questions orales.