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Conseil Municipal - 23/02/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois
Point 1 - Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV).

M. le Maire
Point 2 - Date du transfert de la compétence "plan local d'urbanisme (PLU), document d'urbanisme en tenant lieu ou carte communale" à Metz Métropole.

M. Lioger
Point 3 - Révision générale N°1 du Plan Local d'Urbanisme : Prescription de la réalisation, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

M. le Maire
Point 4 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

M. le Maire
Point 5 - Transfert du marché de plein vent du jeudi de la Place Saint-Louis à la Cour du Marché Couvert.

Mme. Morel
Point 6 - Contrat Local de Santé de Metz 2017-2020 : signature de l'accord-cadre.

Mme. Saadi
Point 7 - Contrat de Ville 2015/2020 - Versement de subventions aux associations (1ère programmation).

M. Lekadir
Point 8 - Versement de la subvention 2017 à l'association TCRM-BLIDA et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens en date du 02 juin 2016.

M. Lekadir
Point 9 - Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival "Le Livre à Metz".

M. Lekadir
Point 10 - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.

M. Belhaddad
Point 11 - Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme. Antoine-Fabry
Point 12 - Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.

Mme. Bori
Point 13 - Animation de la pause Méridienne - Projet Entr'Act.

M. Lioger
Point 14 - Restauration d'un immeuble 22 Place des Charrons : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.

M. Lioger
Point 15 - Restauration d’un immeuble 22 En Nexirue : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.

M. Cambianica
Point 16 - Réaménagement de l'entrée de la rue des Clercs - PUP avec la société Grands Magasins Galeries Lafayette.

M. Darbois
Point 17 - Avenant n°1 à la convention portant sur l'utilisation des digues du lac de Madine.

M. Krausener
Point 18 - Déclassement et cession du garage / remise sis 40 rue des Trois Evêchés à Metz.

M. Krausener
Point 19 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel et cession de la maison sise 44 rue du Fort des Bordes à Metz.

M. Krausener
Point 20 - Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.

Mme. Kaucic
Point 21 - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 22 - Retiré de l'ordre du jour - Remplacement d'un membre - Commission des Finances et des Ressources.

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 24 - Questions orales

Mme. Kaucic
Point 25 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.