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Conseil Municipal - 27/04/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Hommage à Xavier Jugelé, policier tué dans l'exercice de ses fonctions

M. Toulouze
Point 1 - Compte de Gestion de l'exercice 2016.

M. le Maire
Point 2 - Compte Administratif 2016.

M. Toulouze
Point 3 - Affectation du résultat de l'exercice 2016 du budget principal et des budgets annexes.

M. Lekadir
Point 4 - Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation.

M. Lekadir
Point 5 - Soutien aux compagnies de théâtre messines : accompagnement au Festival d’Avignon concerté avec la Région Grand Est.

M. Lekadir
Point 6 - Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival d'arts de rue "Hop Hop Hop".

Mme. Seghir
Point 7 - Financement de projets étudiants.

Mme. Antoine-Fabry
Point 8 - Attribution de subventions à divers projets socioéducatifs.

M. le Maire
Point 9 - Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme. Ferraro
Point 10 - Charte Metz Moselle LGBT.

Mme. Sallusti
Point 11 - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

M. Scuderi
Point 12 - Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".

M. Koenig
Point 13 - Fourrière Automobile - Choix du mode de gestion et lancement d'une procédure de délégation de service public.

Mme. Agamennone
Point 14 - Programme Interreg V A- Grande Région : projet "NOE-NOAH".

Mme. Agamennone
Point 15 - Mécénat pour les manifestations organisées dans le cadre des 150 ans du Jardin Botanique.

Mme. Agamennone
Point 16 - Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.

Mme. Agamennone
Point 17 - Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.

Mme. Kaucic
Point 18 - Présentation du plan de formation triennal 2015-2017.

Mme. Kaucic
Point 19 - Indemnités des élus.

M. Lioger
Point 20 - Acquisition de parcelles situées sur le ban de Borny dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.

M. Lioger
Point 21 - Acquisition d'une parcelle située sur le ban de Borny par la procédure des biens vacants et sans maître dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.

M. Lioger
Point 22 - Acquisition de terrains - Projet de réaménagement des jardins et espaces verts sur le secteur de Metz-Nord.

M. Lioger
Point 23 - Avenant n°01 à la convention de travaux avec l'EPFL- ZAC de Bonsecours.

M. Lioger
Point 24 - Rétrocession d'une parcelle appartenant à la société BOUYGUES IMMOBILIER, rue de l'Aubin Jaune à Metz-Magny.

M. Lioger
Point 25 - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange.

Mme. Bori
Point 26 - Fusion des écoles maternelle au Pommier Rose et élémentaire de la Seille.

Mme. Riblet
Point 27 - Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de véhicules désaffectés.

Mme. Kaucic
Point 28 - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.

Mme. Kaucic
Point 29 - Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.

Mme. Kaucic
Point 30 - Transfert de la garantie d'emprunt accordée à Est Habitat Construction au profit de la Société Résidences Sociales de France.

M. Gandar
Point 31 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification des articles 65 et 67.

M. le Maire
Point 32 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 34 - Questions orales