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Conseil Municipal - 06/07/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Divers 1

M. le Maire
Point 1 - Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire et désignation d'un nouvel Adjoint - Démissions de M. Richard LIOGER et de M. Belkhir BELHADDAD.

M. Toulouze
Point 2 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2017.

M. Toulouze
Point 3 - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.

M. le Maire
Point 4 - Désignation.

Mme. Kaucic
Point 6 - Rapport relatif à l'accueil par voie de mise à disposition d'agents de Metz Métropole.

M. Toulouze
Point 5 - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour l'acquisition de fournitures et d'accessoires courants d'articles de bureau.

M. Krausener
Point 7 - Avenant n°3 au bail emphytéotique du 5 août 1987 liant la Ville de Metz à la SAEML METZ TECHNOPOLE.

M. Lekadir
Point 20 - Fêtes de la Mirabelle.

M. Lioger
Point 8 - Approbation de la modification n°8 du PLU.

M. Lioger
Point 9 - Modification du projet de Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (anciennement secteur sauvegardé).

M. Lioger
Point 10 - ZAC Sébastopol - Approbation du bilan de clôture de la ZAC Sébastopol réalisée en régie et suppression de la ZAC Sébastopol.

M. Lioger
Point 11 - Cession du terrain communal "Sotrameuse" au groupe PAUL KROELY Automobiles - révision à la baisse du prix de vente.

M. Planchette
Point 12 - Cession d'un terrain communal situé Terrasse de Bellecroix à la Confédération Islamique du Milli Görus.

M. Lioger
Point 13 - Désaffectation, déclassement et cession d'emprises communales publiques - Boulevard de Trêves à Metz.

M. Lioger
Point 14 - Cession de délaissés de terrains communaux - Hameaux de la Grange aux Bois.

M. Belhaddad
Point 15 - Palais Omnisports les Arènes - Choix du mode de gestion - lancement d’une procédure de DSP.

M. Belhaddad
Point 16 - Moselle Open 2017.

M. Belhaddad
Point 17 - Saison sportive 2016-2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.

M. Belhaddad
Point 18 - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2017-2018.

Mme. Antoine-Fabry
Point 19 - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Planchette
Point 21 - Soutien aux associations oeuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.

M. le Maire
Point 22 - Candidature au dispositif "Bibliothèque numérique de référence 2".

M. le Maire
Point 23 - Dénomination d'espace public.

Mme. Antoine-Fabry
Point 25 - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.

Mme. Seghir
Point 24 - Organisation de la 9ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.

Mme. Bori
Point 26 - Programme de lutte contre le gaspillage alimentaire - Demande de subventions.

Mme. Bori
Point 27 - Dispositif GRL - Garantie des Risques Locatifs.

M. Darbois
Point 28 - Dispositif Habiter Mieux.

Mme. Bori
Point 29 - Convention de réservations de logements.

Mme. Kaucic
Point 30 - Recrutement d'un agent contractuel.

Mme. Kaucic
Point 31 - Indemnité spéciale mensuelle de fonction du cadre d'emplois des gardes champêtres.

M. le Maire
Point 32 - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2016.

M. Gandar
Point 33 - Protocole d'accord transactionnel et déclassement d'une parcelle - Legs de Madame BILAINE.

M. le Maire
Point 34 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. le Maire
Point 35 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 36 - Questions orales.