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Conseil Municipal - 28/09/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. le Maire
Point 1 - Subvention exceptionnelle d'aide pour les antilles françaises suite à l'ouragan Irma.

M. le Maire
Point 2 - Création d'un nouveau poste d'Adjoint au Maire et Election de ce dernier - Modification de la qualité de deux Adjoints au Maire.

Mme. Kaucic
Point 3 - Rapport 2015 et 2016 du Contrat de Ville et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale.

Mme. Bori
Point 4 - Projet Educatif De Territoire.

M. le Maire
Point 5 - Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Moselle 2017-2023.

Mme. Kaucic
Point 6 - Constitution d'un groupement de commandes en vue de la réalisation d'actions de formations pour le personnel avec Metz Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Metz.

M. Lioger
Point 7 - ZAC Bonsecours : approbation du dossier de réalisation.

M. Lioger
Point 8 - ZAC Bonsecours : Approbation du programme des équipements publics.

M. Lioger
Point 9 - Acquisition partielle des terrains EPFL - ZAC de Bon Secours.

M. Lioger
Point 10 - Constatation de désaffectation et décision de déclassement de 85 places de stationnement du Parking Maud'huy - désaffectation et déclassement d'emprises de voirie.

M. Lioger
Point 11 - Cession Ville de Metz à la SCCV COEUR IMPERIAL (HABITER PROMOTION) et à la SCCV LE GOUVERNEUR (CLAUDE RIZZON PROMOTION) - ZAC de Bon Secours - Modification des conditions de cession.

M. Lioger
Point 12 - Acquisition des terrains EPFL situés dans l'ancienne ZAD de Metz Sud et dans la zone de Vallières.

M. Koenig
Point 13 - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise foncière opérationnelle du 04 février 2016 - Metz Métropole - Ville de Metz et EPFL.

M. Jean
Point 14 - TCRM BLIDA : Approbation de la modification des statuts, de l'augmentation du capital social et de la modification de la répartition du capital social de la SAEML METZ TECHNOPOLE.

Mme. Migaud
Point 15 - Programme Metz Ville amie des aînés 2017-2020 et partenariat avec l'association TCRM-BLIDA pour le projet "Super Seniors".

M. Lekadir
Point 16 - Programme de préfiguration AGORA - Saison 2.

M. Lekadir
Point 17 - Programme Interreg V A - Grande Région : projet "NOE-NOAH". Aspects budgétaires.

M. Lekadir
Point 18 - Résidences d'artistes dans les écoles - Saison 2017/2018.

M. Lekadir
Point 19 - Fêtes de la Saint-Nicolas.

M. Planchette
Point 20 - Subvention à diverses associations dans le domaine de la mémoire.

M. Lekadir
Point 21 - Convention triennale 2015-2017 avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN), avenant n°2.

M. le Maire
Point 22 - Dénomination d'espace public.

Mme. Riblet
Point 23 - Accompagnement des clubs sportifs par la Ville de Metz.

M. Tron
Point 24 - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. le Maire
Point 25 - Subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Aguasca
Point 26 - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Mme. Aguasca
Point 27 - Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église du Très Saint-Sacrement à Devant-lès-Ponts.

M. le Maire
Point 28 - Désaffectation du presbytère Saint-Simon Saint-Jude, Place de France à Metz.

M. le Maire
Point 29 - Désaffectation, déclassement et cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz.

M. le Maire
Point 30 - Cession de l'immeuble sis 20 rue du Coupillon à Metz.

M. Gandar
Point 31 - Protocole d'accord transactionnel - Ville de Metz/SMACL Assurances.

Mme. Kaucic
Point 32 - Protocole d'accord transactionnel Ville de Metz / Info Décision.

M. le Maire
Point 33 - Convention de mécénat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.

M. le Maire
Point 34 - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2016 par la SAEML UEM.

M. Toulouze
Point 35 - Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 36 - Provisions pour risques - entreprise Soludec.

M. le Maire
Point 37 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 38 - Questions orales.

M. le Maire
Point 39 - Séance à huis clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.