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Conseil Municipal - 26/10/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois
Point 1 - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.

Mme. Agamennone
Point 2 - Opération "Commune Nature": signature d'une charte avec la Région Grand Est.

M. Cambianica
Point 3 - Convention de prestations de services entre la Ville de Metz et Metz-Métropole - Entretien des zones d'activité économique (ZAE).

Mme. Morel
Point 4 - Approbation du Contrat Local de Santé du territoire messin.

Mme. Saadi
Point 5 - PACOD : convention de mission avec le CALM - avenant n° 2.

Mme. Saadi
Point 6 - Subventions dans le cadre de la Cohésion Sociale.

Mme. Antoine-Fabry
Point 7 - Projets menés au titre de l'Ecole des Sports.

Mme. Antoine-Fabry
Point 8 - Subvention de fonctionnement et projet social pour le centre Petit Bois de Borny.

Mme. Antoine-Fabry
Point 9 - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

M. Lekadir
Point 10 - Metz, carrefour des arts de la rue dans le Grand Est - Acte 2.

M. Lekadir
Point 11 - Prix d'art Robert Schuman 2018.

M. Planchette
Point 12 - Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives Municipales.

Mme. Aguasca
Point 13 - Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.

M. le Maire
Point 14 - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du CRAC 2016.

M. le Maire
Point 15 - ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel 2016 et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

M. le Maire
Point 16 - Modification de la composition de 3 Commissions Municipales.

M. le Maire
Point 17 - Commission d'Appel d'Offres.

M. le Maire
Point 18 - Désignations diverses.

M. le Maire
Point 19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 20 - Questions orales.