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Conseil Municipal - 30/11/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic
Point 1 - Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

M. le Maire
Point 2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2018.

M. le Maire
Point 3 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour l'année 2017.

Mme. Kaucic
Point 4 - Régime indemnitaire des agents municipaux.

Mme. Sagrafena
Point 5 - Petite Enfance : conclusion d'un nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle.

Mme. Migaud
Point 6 - Semaine d'actions de sensibilisation à la différence dans les écoles primaires.

M. Krausener
Point 7 - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2018.

M. le Maire
Point 8 - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que de la SCIC Citiz et des SPL Metz Métropole Congrès et SAREMM pour l'exercice 2016.

M. Jean
Point 9 - SAEML UEM : Fusion de la régie SAINT PRIVAT et du groupe UEM.

M. le Maire
Point 10 - Examen pour l'exercice 2016 des rapports annuels des délégations de service public et des concessions de réseaux de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ménagers, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

M. Cambianica
Point 11 - Avenants aux contrats relatifs à l’exploitation des parcs de stationnement République et Gare Pompidou.

M. Cambianica
Point 12 - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS).

M. Cambianica
Point 13 - Règlement de voirie.

M. Gandar
Point 14 - Révision-extension du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) : signature d'une convention financière.

M. Gandar
Point 15 - Fixation du taux de la taxe d'aménagement sur les périmètres des anciennes ZAC de la Grange-aux-Bois et de Sébastopol.

M. Gandar
Point 16 - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'EPFL située rue des Potiers d'Etain.

M. le Maire
Point 17 - Cession d'une parcelle communale avenue de Blida à METZ HABITAT TERRITOIRE.

M. le Maire
Point 18 - Déclassement et cession d'une emprise communale rue Baudoche.

M. le Maire
Point 19 - Cession d’un délaissé de terrain rue Goussel François à Metz-Plantières-Queuleu.

M. Krausener
Point 20 - Désaffectation et déclassement du domaine public du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.

Mme. Riblet
Point 21 - Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la fourniture de carburants et services associés.

M. Toulouze
Point 22 - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 24 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 25 - Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses