Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 25 octobre 2007

M. le Maire
Divers 1 - Débat d’Orientation Budgétaire.

M. DAMIEN
1 - Etat n.3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. MARTIN
2 - Stationnement payant temporaire Place d’Armes à l’occasion des Fêtes de fin d’année.

M. GREGOIRE
3 - Rehaussement du pont situé rue de Paris (ancienne RN3).

Mme VIALLAT
4 - Mise à disposition par bail emphytéotique de l’ancien gymnase de la Houblonnière au profit du Secours Populaire.

M. VETTER
5 - Acquisitions diverses.

M. KHALIFE
6 - Cessions diverses.

M. MULLER
7 - Cession de l’immeuble communal situé rue André-Marie Ampère dans la ZAC Metz-Technopôle à Metz-Borny.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
8 - Acceptation d’indemnités de sinistres (2 cas).

M. SCHWARTZ
9 - Travaux de réaménagement de la Trésorerie Principale de Metz - Municipale.

Mme STEMART
10 - Friches militaires - Convention d’études cofinancée par la Ville de Metz et l’E.P.F.L.

M. KASTENDEUCH
11 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

Mme GENET
12 - Signature du volet Enfance du Contrat Enfance-Jeunesse.

M. THIL
13 - Eglise Saint-Martin - Travaux de restauration.

Mme APAYDIN-SAPCI
14 - Mise à disposition d’un agent municipal auprès de la CA2M.

Mme RAFFIN
15 - Renouvellement des licences de la suite bureautique.

Mme THULL
16 - Animation pédagogique "ça coule de source" dans le bus "Le Notilus".

M. SCHAEFER
17 - Prestations de conseil juridique, d’assistance, de constat et de représentation judiciaire - Lancement d’un accord-cadre.

Mme FROHMAN
18 - Versement d’une subvention de fonctionnement aux associations participant au défilé de la Saint-Nicolas 2007.

M. le Maire
19 - Adhésion au réseau de villes L.E.L.A.

M. NAZEYROLLAS
20 - Centre Pompidou-Metz - Fonds de concours de la Ville à la CA2M.

M. le Maire
21 - Modalités de transformation de l’Usine d’Electricité de Metz de Régie en Société Anonyme d’Economie Mixte Locale et création d’une filiale pour la gestion de réseaux de distribution d’électricité.

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

23 - Questions orales.