Conseil Municipal - 24/11/2011

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Rapport d’activités des Services municipaux pour l’année 2010.

Point
18
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
M. Antoine
M. le Maire
M. Krausener
M. Lebeau
Mme. Quillot

Rapport d’activités des Services municipaux pour l’année 2010.

L’article L.2541-21 du Code Général des Collectivités Territoriales applicable dans les communes d’Alsace et de Moselle, prévoit la présentation au Conseil Municipal du rapport annuel retraçant l’activité des services municipaux sur l’année écoulée.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

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