Conseil Municipal - 15/12/2011

Retour à l'Ordre du Jour    
fiche précédente    fiche suivante

Acomptes sur les subventions 2012 pour les associations socio-éducatives conventionnées.

Point
12
Rapporteur :
M. Scuderi
Interventions :
M. Thil

Acomptes sur les subventions 2012 pour les associations socio-éducatives conventionnées.

Afin de permettre aux associations conventionnées de démarrer l’année 2012 dans les meilleures conditions, il est proposé de statuer sur une participation au financement des dépenses liées au démarrage des projets, sous la forme d’un acompte à valoir sur la subvention qui sera attribuée à l’association pour l’année 2012 (acompte de 50 % de la subvention 2011).
Le montant définitif de la participation municipale au titre du conventionnement pour 2012 sera évalué après réception des bilans 2010/2011 incluant les justificatifs des frais d’exploitation des bâtiments municipaux et étude des projets 2012, puis examiné lors d’un prochain Conseil Municipal.
Le montant des acomptes proposés s’élève à 949 271 €.

Enregistrement au format mp3 :

Télécharger en mp3 (1m18s / 1,80 Mo)

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°11-12-12 (149,91 ko)