Conseil Municipal - 29/03/2012

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Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) de la Ville de Metz.

Point
10
Rapporteur :
M. Darbois
Interventions :
Aucune intervention

Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) de la Ville de Metz.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N° 12-03-10 (258,47 ko)

icone de lien vers un Protocole d’accord en faveur de l’efficacite énergétique (334,38 ko)

icone de lien vers un Convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique (292,91 ko)