Conseil Municipal - 24/09/2009

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ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

Point
5
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
M. Aldrin
Mme. Colin-Oesterlé
M. le Maire
M. Jacquat
M. Jean
M. Lebeau
M. Thil
Mme. Zimmermann

ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

La ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre a été créée par la Ville de Metz en février 2000. La Ville a ainsi été maître d'ouvrage de cette opération jusqu'au 1er juin 2006, date à laquelle cette maîtrise d'ouvrage a été transférée à Metz Métropole.

En effet, au regard de l'enjeu de cette opération, de sa dominante économique avec des surfaces de plancher majoritaires en bureaux, commerces, et équipements d'agglomération dont en particulier le Centre des Congrès, la compétence en revenait de fait à l'agglomération.

Cependant, afin de ne pas reporter sur Metz Métropole des charges excessives et maintenir un équilibre de l'opération, il a été convenu alors, le principe de rachat par la Ville, des infrastructures et espaces publics destinés à être intégrés dans le domaine communal à leur prix de revient. Avec ces acquisitions, la Ville reste un contributeur essentiel de la ZAC, à un niveau proche de celui de l'agglomération.

Par traité de concession en date du 20 décembre 2004, la Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) s'est vue confier l'aménagement de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre.

----- La séance est interrompue à la fin de ce point, les membres de l'opposition quittent le Conseil Municipal. -----

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

icone de lien vers un Point 05 (36,94 ko)

icone de lien vers un ZAC Quartier de l'Amphithéâtre à Metz - Note de conjoncture au 31 décembre 2009 (1,72 Mo)

icone de lien vers un Avenant n°4 au traité de concession entre la ville de Metz, Metz Métropole et la SAREMM relatif à l'aménagement de la ZAC Quartier de l'Amphithéâtre (1,71 Mo)

icone de lien vers un Travaux ferroviaires Quartier de l'Amphithéâtre - Avenant n°2 à la convention de participation financière (1,53 Mo)