Conseil Municipal - 24/09/2009

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Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

Point
27
Rapporteur :
Mme. Fritsch-Renard
Interventions :
Aucune intervention

Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

L'Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés, constituée en association, a été créée pour maintenir et renforcer les liens d'amitié du personnel de la Ville de Metz et des Organismes Assimilés.
Pour mener à bien l'objet qu'elle s'est fixé, l'Amicale du Personnel Municipal deMetz s'engage à mettre à disposition de ses membres tous les moyens en sa possession pour instituer une mission d'entraide et d'assistance.

Ainsi, elle s'attache notamment à attribuer à ses adhérents des allocations à caractère social à l'occasion d'événements familiaux ou professionnels. Par exemple des secours exceptionnels sont octroyés et les adhérents de l'Amicale qui font valoir leur droit à la retraite bénéficient d'une prime de fidélité.
L'Amicale du Personnel Municipal de Metz intervient notamment dans des domaines ayant trait à la culture, au loisir, au sport, ainsi qu'à tous les services à caractère social, en suscitant et soutenant particulièrement toutes initiatives relatives à ces domaines.
De plus, l'Association est à même de réaliser toutes les opérations mobilières et immobilières se rapportant à son objet.

Aussi, pour permettre à l'Amicale de mener à bien l'ensemble de ses missions, il est proposé que la Ville de Metz lui verse, au titre de 2009, une subvention de 1 145 375 €, montant intégré dans l'avenant n°1 joint en annexe.

Cette dotation correspond à la prise en compte :

- d'une participation forfaitaire aux frais de fonctionnement de l'Amicale de 300 € par adhérent,

- et d'une participation aux coûts de gestion de l'Amicale, constitués essentiellement des charges de personnel mis à disposition permanente et des charges locatives, de 85 € par adhérent.

Le nombre d'adhérents pris en référence pour l'exercice étant celui au 1er novembre de l'année précédente, soit 2 975 personnes.
Enfin, il sera déduit de ce montant l'acompte de 300 000 € qui a été attribué, à titre exceptionnel, par la Ville de Metz au titre de l'année 2009 sur les crédits de fonctionnement et qui a été versé au cours du 1er trimestre de l'année 2009.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

icone de lien vers un Point 27 (26,45 ko)

icone de lien vers un Avenant n°1 à la Convention d'Objectifs et de Moyens du 17 avril 2009 conclue entre la Ville de Metz et l'Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés (175,42 ko)

icone de lien vers un Programme d'actions 2009 (190,28 ko)