Conseil Municipal - 28/11/2013

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Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.

Point
1
Rapporteur :
M. Darbois
Interventions :
M. le Maire
M. Krausener
Mme. Nicolas
Mme. Quillot

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.

Le rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement répond aux exigences de la loi Grenelle 2 et à son décret d'application du 17 juin 2011 demandant aux collectivités de plus de 50 000 habitants l'établissement annuel d'un tel rapport. Il rend compte des actions menées par la collectivité en matière de développement durable préalablement au débat d'orientation budgétaire.

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Documents à télécharger :

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