Conseil Municipal - 19/12/2013

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Ilot des Piques - association CALM - encaissement d’une recette.

Point
25
Rapporteur :
M. Martalié
Interventions :
Aucune intervention

Ilot des Piques - association CALM - encaissement d’une recette.

Il s'agit de procéder à l'encaissement d'une recette liée à la gestion par le CALM de logements pour le compte de la Ville sur la période 1975 à 2012.

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Documents à télécharger :

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