Conseil Municipal - 25/09/2014

Retour à l'Ordre du Jour    
fiche précédente    fiche suivante

Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Point
5
Rapporteur :
Mme. Kaucic
Interventions :
M. le Maire
M. Lebeau
Mme. Grolet
M. Rossion

Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mise en place d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Securité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et au CCAS à compter du renouvellement des représentants du personnel en décembre prochain.

Enregistrement au format mp3 :

Télécharger en mp3 (36s / 0,00 )

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°14-09-25-5 (151,70 ko)