Conseil Municipal - 25/09/2014

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Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de réfection du baptistère du Temple protestant de Montigny Metz-Sablon.

Point
18
Rapporteur :
Mme. Saadi
Interventions :
Aucune intervention

Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de réfection du baptistère du Temple protestant de Montigny Metz-Sablon.

Par délibération en date du 9 septembre 2013, le Conseil Presbytéral de la paroisse protestante de Montigny Metz-Sablon a décidé de réaliser les travaux de réfection du baptistère du temple. Le coût total des travaux est estimé à 3 130,46 €. Au regard de l'insuffisance des ressources du Conseil Presbytéral pour assurer ces travaux, le montant est réparti entre quatre communes de la paroisse, à savoir Montigny-lès-Metz, Marly, Moulins-lès-Metz et Metz selon les modalités fixées par une convention de financement. La Ville de Montigny-lès-Metz, en tant que maître d'ouvrage, assure l'avance nécessaire au règlement des dépenses. Les communes associées verseront leur participation respective à la Ville de Montigny-lès-Metz à l'issue des travaux, sur présentation du décompte définitif de l'opération. Il est proposé d'attribuer une subvention d'équipement d'un montant de 1 095,66 € à la commune de Montigny-lès-Metz correspondant à 35% du montant total de la dépense à la charge des communes. Les crédits sont disponibles au budget de l'exercice en cours.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

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