Conseil Municipal - 25/09/2014

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ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

Point
25
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
Aucune intervention

ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

La réalisation de la ZAC du Sansonnet a été confiée à la SAREMM par concession d'aménagement par délibération du 15 décembre 2011. La concession prévoit qu'annuellement, la SAREMM rende compte à la collectivité concédante, la Ville de Metz, de l'avancement de l'opération par un Comte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC). ce document doit être approuvé par l'assemblée délibérante.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

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