Conseil Municipal - 27/11/2014

Retour à l'Ordre du Jour    
fiche précédente    fiche suivante

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2013.

Point
4
Rapporteur :
M. le Maire
Interventions :
M. Aldrin
M. Jean
M. Lebeau
M. Lioger
Mme. Isler Beguin
Mme. Grolet

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2013.

L'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs groupements actionnaires doivent se prononcer sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentants au conseil d'administration des Sociétés d'Economie Mixte Locales et Sociétés Publiques Locales.

Enregistrement au format mp3 :

Télécharger en mp3 (0m / 33,65 Mo)

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°14-11-27-4 (7,28 Mo)