Conseil Municipal - 17/12/2009

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Attribution du lot de chasse.

Point
30
Rapporteur :
M. Planchette
Interventions :
M. Thil

Attribution du lot de chasse.

Par délibération en date du 24 septembre 2009, le Conseil Municipal avait d’une part, approuvé le cahier des charges de location du droit de chasse sur le territoire de la commune de Metz, d’autre part, retenu l’appel d’offres comme procédure de modalité de location.

Après examen des propositions reçues à la suite de la publicité effectuée, il est proposé au Conseil municipal de retenir l’offre de Monsieur Marc OSVALD pour un montant de 1 100 euros.

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