Conseil Municipal - 26/11/2015

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Centre de Congrès - Avenant n° 1 à la convention tripartite portant sur le financement, la réalisation et la gestion de l'équipement.

Point
5
Rapporteur :
M. Jean
Interventions :
Aucune intervention

Centre de Congrès - Avenant n° 1 à la convention tripartite portant sur le financement, la réalisation et la gestion de l'équipement.

Il s'agit d'approuver l'avenant à la convention tripartite.

Enregistrement : voir le point 8.

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°15-11-26-5 (26,91 Mo)