Conseil Municipal - 26/11/2015

Retour à l'Ordre du Jour    
fiche précédente    fiche suivante

Charte d'objectifs d'aménagement durable - ZAC Bon Secours.

Point
11
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
Aucune intervention

Charte d'objectifs d'aménagement durable - ZAC Bon Secours.

Comme indiqué dans la délibération de création de la ZAC Bon Secours de juillet dernier, la ZAC fera l'objet d'une certification HQE Aménagement dont la Charte ici présentée est un élément majeur.

Enregistrement : voir le point 12.

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°15-11-26-11 (702,43 ko)