Conseil Municipal - 26/11/2015

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Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et versement d'une contribution exceptionnelle.

Point
15
Rapporteur :
M. Koenig
Interventions :
M. le Maire
Mme. Kaucic
M. Cambianica
Mme. Singer
M. Wendling
M. Gourlot

Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et versement d'une contribution exceptionnelle.

Avenant au contrat de délégation de service public relatif à l'aire d'accueil des gens du voyage et versement d'une contribution exceptionnelle au délégataire.

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