Conseil Municipal - 26/05/2016

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SPL M3Congrès - Versement de la contribution financière à l'investissement 2016.

Point
13
Rapporteur :
M. Toulouze
Interventions :
M. le Maire
M. Jean
M. Lebeau
Mme. Isler Beguin
Mme. Grolet

SPL M3Congrès - Versement de la contribution financière à l'investissement 2016.

Il convient de faire approuver par le Conseil Municipal la subvention d'équipement à verser sur l'année 2016, conformément à la convention et à l'avenant n° 1 approuvé lors de la séance du Conseil Municipal en date du 26 Novembre 2015

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