Conseil Municipal - 15/12/2016

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M3Congrès - Versement des contributions d'investissement et de fonctionnement 2017 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement 2017.

Point
5
Rapporteur :
M. le Maire
Interventions :
M. Lebeau

M3Congrès - Versement des contributions d'investissement et de fonctionnement 2017 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement 2017.

Il convient de faire approuver par le CM la subvention d'investissement versée à M3Congrès conformément à la convention tripartite amendée et de soumettre au CM la convention portant sur la participation de la Ville au fonctionnement de M3Congrès par le versement d'une subvention de fonctionnement.

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