Conseil Municipal - 01/06/2017

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Avenant n°1 de résiliation du bail emphytéotique du 10 mars 1989 liant la Ville de Metz à l'association Ronde Pétanque de Metz.

Point
13
Rapporteur :
M. le Maire
Interventions :
M. Lebeau
Mme. Saadi
Mme. Singer
M. Wendling

Avenant n°1 de résiliation du bail emphytéotique du 10 mars 1989 liant la Ville de Metz à l'association Ronde Pétanque de Metz.

Avenant n°1 de résiliation du bail emphytéotique du 10 mars 1989 liant la Ville de Metz à l'association Ronde Pétanque de Metz.

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