Conseil Municipal - 28/09/2017

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ZAC Bonsecours : Approbation du programme des équipements publics.

Point
8
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
Aucune intervention

ZAC Bonsecours : Approbation du programme des équipements publics.

Le projet d'Aménagement de Bonsecours fait l'objet d'une Zone d'Aménagement Concerté qui a été créée par délibération du conseil municipal du 26 novembre 2015. L'avancement de ce dossier en phase opérationnelle implique l'approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics, objet du présent rapport.

Enregistrement : voir point 9

Documents à télécharger :

icone de lien vers un DCM N°17-09-28-8 (1,31 Mo)