Conseil Municipal - 29/04/2010

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Commissions d’Appels d’Offres – Remplacement d’un membre titulaire – Désignation d’un nouveau membre suppléant.

Point
31
Rapporteur :
Mme. Knecht
Interventions :
Aucune intervention

Commissions d’Appels d’Offres – Remplacement d’un membre titulaire – Désignation d’un nouveau membre suppléant.

Par délibération en date du 4 avril 2008, le Conseil Municipal a procédé à l’élection des 5 délégués titulaires et des 5 délégués suppléants appelés à siéger respectivement au sein de la CAO et de la CAO en matière d’urbanisme.

Pour toutes ces commissions, Monsieur Belkhir BELHADDAD, avait été élu en qualité de délégué titulaire.

Ce dernier ayant depuis lors souhaité ne plus faire partie desdites commissions, il y a donc lieu de pourvoir à son remplacement conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics en vigueur.

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