Conseil Municipal - 28/10/2010

Retour à l'Ordre du Jour    
fiche précédente    fiche suivante

Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Point
19
Rapporteur :
M. Martalié
Interventions :
Aucune intervention

Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

La Fabrique de la Cathédrale de Metz a sollicité la participation financière de la Ville de Metz aux frais de chauffage de l’édifice qui appartient à l’Etat.

Par délibération du Conseil Municipal en date du 28 septembre 1990, la Municipalité a décidé de participer aux dépenses de chauffage de la Cathédrale sur la base de 75% du montant des factures arrêtées pour chacune des périodes de chauffe.

Le coût total des consommations, pour la période de juillet 2009 à juin 2010, s’élève à 27 737,44 €.

Il est proposé d’attribuer, à la Fabrique de la Cathédrale, une subvention d’un montant de 20 803,08 € représentant 75% du montant total des factures.

Enregistrement au format mp3 :

Télécharger en mp3 (50s / 777,98 ko)

Documents à télécharger :

icone de lien vers un Point 19 (88,30 ko)