Conseil Municipal - 30/04/2009

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Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public.

Point
21
Rapporteur :
M. Tron
Interventions :
Mme. Colin-Oesterlé
M. Darbois
M. le Maire
M. Jacquat
Mme. Stemart

Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public.

Les projets d'aménagement menés actuellement sur Metz et les réflexions entamées pour faciliter le stationnement et la circulation des Messins en centre-ville induisent des ajustements dans le fonctionnement et les modalités d'exploitation de certains contrats de délégation de service public de parkings en ouvrage.

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Documents à télécharger :

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icone de lien vers un Avenant n°3 (2,74 Mo)

icone de lien vers un Avenant n°5 (1,90 Mo)

icone de lien vers un Avenant n°1 (993,69 ko)

icone de lien vers un Annexe 3 a - Tarifs applicables à compter de l'achèvement des travaux de rénovation, modernisation et amélioration du service en Euro Toutes Taxes Comprises (761,61 ko)

icone de lien vers un Annexe 3 b - Tarifs de base applicables à partir du 1er juillet 2010 en euros Toutes Taxes Comprises (857,99 ko)

icone de lien vers un Avenant n°2 (973,82 ko)