Conseil Municipal - 31/03/2011

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Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Avenant n° 1 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux usée entre la Ville de Metz et HAGANIS.

Point
16
Rapporteur :
Mme. Kaucic
Interventions :
Aucune intervention

Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Avenant n° 1 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux usée entre la Ville de Metz et HAGANIS.

Dans le cadre de la réalisation de la ZAC GPV de Metz Borny, les travaux d’investissement des réseaux eaux usées ont fait l’objet d’un cofinancement avec HAGANIS par le biais d’une convention financière en date du 4 juillet 2006. Celle-ci précise notamment les modalités de financement des différentes tranches de travaux, chacune devant faire l’objet d’un avenant spécifique.

Il est proposé d’approuver aujourd’hui le projet d’avenant n°1 avec Haganis, joint en annexe, qui détermine le montant de sa participation financière à la 2ème tranche de travaux d’assainissement des eaux usées à hauteur de 18.234,80 € HT, ainsi que les modalités de versement de cette participation.

Enregistrement au format mp3 :

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Documents à télécharger :

icone de lien vers un Point 16 (96,50 ko)

icone de lien vers un Zac "Grand Projet de Ville" de Metz - Borny - Avenant n°1 à la convention financière relative à la mise en oeuvre du réseau d’assainissement eaux usées entre la Régie HAGANIS et la Ville de Metz (81,39 ko)