Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 28 septembre 2006

M. DAMIEN
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
2 - Fiscalité 2007.

M. NAZEYROLLAS
3 - Réaménagement et requalification de la Place de la République - Choix du Maître d'Oeuvre

M. SCHAEFER
4 - Avenant au contrat de D.S.P. du Crématorium.

M. MULLER
5 - Exploitation des ouvrages hydrauliques et de l'usine génératrice d'Argancy - Concession de l'Etat.

Mme MAIRE-MARTIN
6 - Plan de désherbage des espaces publics.

Mme STEMART
7 - Création d'un circuit pédestre des remparts et programme de jalonnement 2006 des itinéraires pédestres.

Mme WOLFF
8 - Installation de deux sanitaires publics automatisés au Parc de la Seille et au Plan d'eau.

M. VETTER
9 - Acquisitions et échanges de terrains ( 10 cas ).

M. SCHWARTZ
10 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.

M. KHALIFE
11 - Cession de l'immeuble communal situé 55, rue des Allemands.

Mme VERT
12 - Versement d'une subvention à la Maison de l'Architecture de Lorraine.

Mme LUX
13 - Versement d'une subvention d'équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

Mme JACOB
14 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse.

Mme VIALLAT
15 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Notre-Dame de Lourdes.

M. SAPAC
16 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de la Paroisse Sainte-Bernadette ( Quatre Bornes ).

M. GREGOIRE
17 - Eglise Notre Dame - Travaux de restauration.

Mme THULL
18 - Reconduction du dispositif Passerelle sur trois ans.

Mme WORMS
19 - Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux - Renouvellement des marchés.

Mme FROHMAN
20 - Acquisition de produits et matériels d'hygiène et d'entretien ménager - Renouvellement des marchés.

Mme APAYDIN-SAPCI
21 -Mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Amicale du Personnel Municipal.

Mme RAFFIN
22 - Fourniture et mise en oeuvre d'ordinateurs centraux de gestion.

Mme THILL
23 - Lancement d'une consultation pour l'impression et la mise sous film ainsi que pour la diffusion du journal municipal.

M. GRETHEN
24 - Versement d'une subvention de fonctionnement aux associations participant au défilé de Saint Nicolas 2006.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
25 - Renouvellement des Marchés de fournitures informatiques, de petits matériels et articles de bureau et de papier.

Mme GENET
26 - ZAC de Hauts de Queuleu - Convention de réservation de logements entre la Société BATIGERE SAREL et la Ville de Metz.

M. JACQUAT
27 - Charte locale d'insertion professionnelle dans le cadre des projets de rénovation urbaine de Metz-Borny et de Metz- Nord/Woippy ( secteur Boileau ).

M. THIL
28 - Dénomination d'une place.

M. le Maire
29 - Adhésion des communes de FEY et de MARIEULLES à la CA2M.

M. le Maire
30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

31 - Questions orales.