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Conseil Municipal - 21/12/2017

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire
Point 1 - Approbation du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable.

M. le Maire
Point 2 - Débat sur les orientations générales du PADD.

M. le Maire
Point 3 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Métropole : poursuite des procédures d'urbanisme communales par Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 4 - Transfert des agents municipaux lié au transfert des compétences voirie-espaces publics et eau potable à la Métropole.

Mme. Kaucic
Point 5 - Mise à disposition d'agents auprès du Syndicat des Eaux de la Région Messine.

Mme. Kaucic
Point 6 - Mise en œuvre du schéma de mutualisation : création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole.

Mme. Kaucic
Point 7 - Modalités de mise en place d'immersions professionnelles au sein de la Ville de Metz, de Metz Métropole et du CCAS de la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 8 - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 9 - Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2018.

M. Toulouze
Point 10 - Approbation du Budget Primitif 2018.

M. le Maire
Point 11 - M3Congrès - Versement de la subvention de fonctionnement 2018 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement pour l'année 2018.

M. Lekadir
Point 12 - Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan 1ère année d’apprentissage et mise en œuvre de la seconde année.

Mme. Aguasca
Point 13 - Acceptation par la Ville de Metz des dons FERRY et Dietmar PFISTER.

M. Planchette
Point 14 - Contrat de dépôt d'archives avec l'association Passages.

Mme. Riblet
Point 15 - Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la ville.

M. Krausener
Point 16 - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 8 octobre 1980 liant la Ville de Metz à la Ligue Lorraine de Tennis.

M. Krausener
Point 17 - Cession de la maison sise 13 rue des MĂ©soyers Ă  Metz.

M. le Maire
Point 18 - Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité - ZAE Technopôle.

M. Cambianica
Point 19 - Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de 52 emplacements du parking Maud'huy.

M. Cambianica
Point 20 - Avenant au contrat de délégation de service public du stationnement payant sur voirie.

Mme. Sallusti
Point 21 - Création du Fonds de Dotation Metz Mécènes Solidaires : approbation des statuts et désignation des représentants de la Ville de Metz.

Mme. Agamennone
Point 22 - Jardins familiaux : modification du règlement.

Mme. Bori
Point 23 - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires.

M. Toulouze
Point 24 - Tarifs 2018.

M. le Maire
Point 25 - DĂ©signations.

M. le Maire
Point 26 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 27 - Questions orales.