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Conseil Municipal - 22/02/2018

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lekadir
Point 1 - Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle 2018-2020.

M. Lekadir
Point 2 - Versement de la subvention 2018 à l'association TCRM-Blida.

M. Lekadir
Point 3 - Versement de la subvention 2018 à l'association Passages.

Mme. Aguasca
Point 4 - Convention avec l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) et le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) pour la mise à disposition d'archives en ligne.

Mme. Migaud
Point 5 - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2017.

Mme. Saadi
Point 6 - Financement d'actions dans le cadre du Contrat de Ville - 1ère programmation 2018.

Mme. Saadi
Point 7 - Dispositif Habiter Mieux.

Mme. Saadi
Point 8 - Convention de réservation de logements sociaux.

Mme. Antoine-Fabry
Point 9 - Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.

M. Koenig
Point 10 - FOURRIERE AUTOMOBILE : approbation du choix du contrat et du concessionnaire du service public.

M. Darbois
Point 11 - Programmes 2018 d'entretien de l'éclairage urbain et des ouvrages d'art non routiers.

Mme. Kaucic
Point 12 - Cession à Metz-Métropole de terrains communaux situés dans la ZAE Actipôle Petite Voëvre.

Mme. Guermiti
Point 13 - Cession de terrains communaux Boulevard Sébastopol.

Mme. Guermiti
Point 14 - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny.

M. le Maire
Point 15 - Cession d'une emprise communale à la SCI HAUPLO rue Baudoche.

M. le Maire
Point 16 - Cession de parcelles communales à la Société du Nouveau Port de Metz sur la commune de la Maxe.

Mme. Guermiti
Point 17 - Rétrocession à la Ville de Metz d'une emprise foncière rue Claude Bernard en vue de son intégration dans le domaine public communal.

Mme. Agamennone
Point 18 - Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY.

M. Nzihou
Point 19 - Acquisition d'un ensemble immobilier au 138 rue de Vallières.

M. le Maire
Point 20 - Acquisition de deux parcelles par la procédure des biens vacants et sans maitre.

Mme. Kaucic
Point 21 - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange.

M. Toulouze
Point 22 - Cession du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.

Mme. Riblet
Point 23 - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.

M. Toulouze
Point 24 - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 25 - Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.

M. le Maire
Point 26 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 27 - Questions orales.

M. Toulouze
Point 28 - Séance à Huis Clos - Avis concernant une demande de remise gracieuse et décharge de responsabilité pour la régie d'avances du service du personnel.