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Conseil Municipal - 29/03/2018

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Schuman
Point 1 - Versement de la contribution financière pour 2018 au Centre Pompidou-Metz.

Mme. Sallusti
Point 2 - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

M. Lekadir
Point 3 - Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et complément de programmation.

Mme. Antoine-Fabry
Point 4 - Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives.

M. Tron
Point 5 - Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme. Mergen-Morel
Point 6 - Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap.

Mme. Molinet
Point 7 - Subventions à des associations de développement durable au titre de l’année 2018.

Mme. Kaucic
Point 8 - Attribution d’une subvention à l’Amicale du Personnel de Metz et Assimilés.

M. Jean
Point 9 - Projet d'augmentation de capital et de modification statutaire de la SPL SAREMM.

M. le Maire
Point 10 - Acquisition de terrains de l'Etat en vue de leur cession à l'URM boulevard du Pontiffroy.

M. le Maire
Point 11 - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Boulevard de Trèves.

M. Jean
Point 12 - Transfert en pleine propriété à Metz Métropole des bâtiments du CESCOM et de la Maison de l'Entreprise.

Mme. Aguasca
Point 13 - Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.

Mme. Bori
Point 14 - Désaffectation de locaux scolaires et de logements.

Mme. Bori
Point 15 - Avenant N°2 à la Convention scolaire avec la Ville de WOIPPY.

M. le Maire
Point 16 - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte.

M. le Maire
Point 17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 18 - Questions orales.