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Conseil Municipal - 05/07/2018

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic
Point 3 - Présentation du plan de formation triennal 2018-2020.

Mme. Kaucic
Point 4 - Régime indemnitaire des agents municipaux - modification.

M. Tron
Point 5 - Désaffectation et déclassement du domaine public du Stade St Symphorien à Longeville-lès-Metz.

M. le Maire
Point 6 - Stade Saint-Symphorien - Projet de reconstruction de la Tribune Sud - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif et de deux conventions de financement.

M. Tron
Point 7 - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. Toulouze
Point 1 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2018.

M. Toulouze
Point 2 - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.

M. Darbois
Point 8 - Point retiré - Acquisition d'un immeuble sis 48 Avenue de Thionville à METZ - DEVANT-LES-PONTS.

M. le Maire
Point 9 - Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le ban de DEVANT-LES-PONTS.

M. le Maire
Point 10 - Cession d'emprises foncières dans la zone Cassin.

M. Cambianica
Point 11 - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal.

M. Darbois
Point 12 - Cession d'un délaissé de voirie communale au groupe Paul KROELY Automobiles.

M. Cambianica
Point 13 - Avenant n° 1 à la convention foncière du 26 octobre 2015 - Acquisition de terrains EPFL situés dans l'ancienne ZAD de Metz Sud et dans la zone de Vallières.

M. Lecocq
Point 14 - Convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, la Ville de Metz et l'EPFL concernant les modalités d'acquisition et de gestion du centre commercial de Bellecroix, 5, avenue de Lyon.

Mme. Saadi
Point 15 - Contrat de Ville - 2ème programmation.

Mme. Antoine-Fabry
Point 16 - Bilan 2017 et objectifs 2018 du Projet Contrat de Ville 2016-2018 de l'Ecole des Sports.

M. Tron
Point 17 - Saison sportive 2017-2018 : Accompagnement des clubs par la Ville et Animation Estivale.

Mme. Riblet
Point 18 - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2018-2019.

M. Tron
Point 19 - Convention de mandat d'étude avec la SAREMM concernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange aux Bois.

Mme. Riblet
Point 20 - Approbation du Règlement Intérieur des Piscines Municipales.

M. Tron
Point 21 - Palais Omnisports les Arènes - Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour l'exploitation du palais omnisports "Les Arènes".

Mme. Riblet
Point 22 - Moselle Open 2018.

Mme. Antoine-Fabry
Point 23 - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Lekadir
Point 24 - Fêtes de la Mirabelle.

M. Lekadir
Point 25 - Promotion du cinéma et éducation à l'image.

M. Planchette
Point 26 - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l’histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation.

M. Planchette
Point 27 - Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté.

Mme. Bori
Point 28 - Convention avec l'Académie de Nancy-Metz et l'Université de Lorraine pour des actions de "sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines.

Mme. Seghir
Point 29 - Organisation de la 10ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.

Mme. Antoine-Fabry
Point 30 - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Mergen-Morel
Point 31 - Attribution de subventions en faveur de projets santé.

M. Darbois
Point 32 - Attribution de subvention pour des travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés.

M. Cambianica
Point 33 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la rue du Général Metman à Metz.

M. Gandar
Point 34 - Convention entre la Ville de Metz et le Préfet de la Moselle pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

M. le Maire
Point 35 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. le Maire
Point 36 - Questions orales.